Mentions Légales

Informations générales :

Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège :
Président de la Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France : Michel Milliasseau-Flaunet (Président par intérim)

Propriété du Site http://gltmf.com

La Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France est le propriétaire du présent site http://gltmf.com et de l’ensemble de ses sous-domaines. Le site est développé en interne par un bénévole de l’association.

Hébergement

Ce site est hébergé par la SARL O2Switch
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

04 44 44 60 40

Copyright, contenu et droits d’auteur

L’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes, etc.), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image et par législation internationale.
Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse de la Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Responsabilité

Dans la mesure où la loi le permet et les engagements expressément pris par la Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France, sur le Site qu’elle a mis en ligne, ni la Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
La Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des Services qu’elle propose ou encore de modifier les Services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque.
La Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France ne garantit pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.

Litiges – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.

Déclaration concernant les données personnelles

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site de Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France a été déclaré à la CNIL.

Ce site ne collecte pas de données personnelles sur l’utilisateur, de même, il ne cède aucune information à des tiers.

Le site de la Grande Loge Traditionnelle et Moderne de France utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement. Ces cookies ne permettent pas d’identifier l’utilisateur. L’internaute peut s’opposer à leur enregistrement local sur l’ordinateur en paramétrant les options de son navigateur.

Mozilla Firefox

Menu « outil  » puis « Options », icône « vie privée », décocher la case : « acceptez les cookies »

Google Chrome

Menu « Options » – « Options avancées », « Confidentialité », « Paramètres de contenu », menu « Cookies »

Opéra

Menu « Fichier », « Préférences », « Vie Privée »

Microsoft Internet Explorer

Menu « Outils », « Options Internet », onglet « Confidentialité », régler le niveau souhaité avec le curseur.